APPD Toulouse

29 février 2008

Les Curés de la Daurade

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Jean-Laurent de GOUNON      Joseph-Antoine FERRADOU     Jean-Marie PEFAURE

1826 - 1838                                 1838 - 1884                                   1884 - 1914

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Henri-Victor AURIOL            Clément TOURNIER                       Henri LASSALLE

1914 - 1919                                1919 - 1923                                      1923 - 1956

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Emile BARTHAS                         Guy CHAUTARD                        Noël LACOSTE            

1956 - 1968                                   1968 - 1986                                  1997 - 2000

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Marcel BAURIER                  Jean-Jacques ROUCHI

1986 - 2009                              2009



L'inventaire des "archives-papier" n'est pas complètement terminé. La liste ci-dessous donne le classement réalisé en Juin 2006, qui nécessitera une réactualisation dans quelques mois.

Inventaire, archives Daurade

(Etat au 27 juin 2006 après classement et premier rangement)

www.archives.mairie-toulouse.fr

www.archives.cg31.fr

I - Pièces à l’appui des comptes

(Dossiers rangés dans papier kraft, mis dans des boîtes et dans une malle)

Malle I

Comptes, factures, actes de paiement

  • Boîte n° 1 – Comptes, 1806 1807 1808 (2) 1810-1819, dont 2 pour 1817

 Comptes 1820-1829

  • Boîte n° 2 – Comptes 1830-1839 (manque 1832, 2 pour 1833)

Comptes 1840-1849

Comptes 1850-1859 (manque 1855 1856)

  • Boîte n° 3 – Comptes 1860-1869

Comptes 1880-1890 (dossier global), 1882-1886 (récapitulatif), comptes annuels pour 1884 1885 1886 1888 1889 (2)

Comptes 1892 1897 1898 1899

  • Boîte n° 4 – Comptes divers – Factures diverses, 1806-1888, comptes 1826-1856, 1832-1856, 1847-1852 Comptes 1870-1880

Analyse d’un dossier particulier

Emprunt de 1877 de 40000 F (dossier particulier) (dans chemise rouge, caisse 1)

30 10 1876, autorisation au trésorier de la fabrique d’emprunter une somme de 40000 F à taux maximum de 5 %, « remboursable en 11 annuités, au moyen des excédents de recettes de la fabrique et applicable à la décoration intérieure de l’église ».

Accord de la Caisse des Dépôts et Consignations en date du 10 septembre 1877, avec en garantie « 11 obligations et 21 coupons d’intérêt calculés à 5 % », avec procédure de remboursement.

Hypothèque : une maison 3 rue de Metz, legs de 1830, louée 6000 F dont 4700 F pris pour l’amortissement. (legs de l’ancien curé Raymond Joseph Cézar)

Tableau d’amortissement d’un emprunt de 40000 F fait en 1877, taux de 5% (1878-88) (en double)

Eléments de procédure :

Conseil d’Etat , mairie,…

Sollicitation du Crédit foncier de France

Délibération de la fabrique en date du16 août 1875. Objet de l’emprunt : peintures et dorures.

Pièces comptables de la fabrique (dossier bleu) (dans chemise rouge, caisse 1)

 Voir détail sur fiche intérieure : comptes de recettes et dépenses, avec tarif en usage pour le casuel, le paiement des chantres ; œuvres diverses (de la Sainte Enfance,…), travaux façade de l’église (1842),…

Pièces comptables 1810-1893 (dossier papier kraft, chemise rouge, caisse 1)

Malle II

(suite pièces comptables)

  • Carton 1

Cahiers comptables

1868, souscription pour l’achat d’un Dais

Livre de caisse 1897 1900

Registre à souche, mandats de paiements 1897-98, 1899-1900

Journal de caisse 1895-1900

Livre pour comptes des sépultures et mariages 4/01/1860 – 9/04/1865

  • Carton 2

Caisse de la fabrique 08 1876 – 09 1870

Caisse de la fabrique 10 / 1860-12/ 1864

Caisse de la fabrique 01/1865-12/1866

Livre Caisse 1897-1905

Pièces des dépenses 1893 du 01 au 04

Fabrique exercice 1900

Journal de caisse 01/1895- 01/1900

Feuilles de comptes 1884, 1885, 1886, 1888

 Recettes et dépenses 11 /1868- 07/1870, 12/1878-09/1881, 04/1885- 12/1886

 Sépultures 01/1855-12 1864

 Cultes 1950-55

 Rapport de l’Empereur sur la situation des sociétés de secours mutuel, 1854

  • Carton 3

 Mémoires Lieutenant Causse Italie, et autres sur l’armée

  • Liasses

1, Relations fabrique-mairie

2, CCP, BNP 1971-77, autres comptes 1972-77

3, Imprimés vierges de gestion et divers, 1890 …

4, Société civile immobilière de la Madelaine

 5, Chemise, Plan du 5 place de la Daurade et courriers de 1969, réparations du couloir  de la rue Peyrolières

6, Donations legs, testaments, actes notariés, 1811-90

7, Pièces notariales (rentes) 1816-30

8, Pompes funèbres, décès 1866-71

9, Comptes Fabrique fin XIX°

  10, Dossier sur les rentes dues, récapitulatif établi en 1808

  • Registres

1, Comptabilité fabrique dépenses, 1888-94

2, Comptabilité paroisse dépenses, 1872-88

3, Marguillerie, dépenses 1811-33

4, Marguillerie, recettes 1864-78

5, Marguillerie, recettes 1811-33

6, Marguillerie, fabrique, 1826-46

7, Marguillerie, dépenses 1834-43

8, Marguillerie, recettes 1834-46

9, Casuel recettes 1846-65

10, Marguillerie ,1846-54

II - Administration de la paroisse

Malle III

Registres

1, Livre de reconnaissances en faveur de Notre-Dame La Daurade, endommagé, 1468. Inscription de 1782. 207 reconnaissances

 2, Confrérie de la Conception Notre-Dame puis de L’immaculée Conception

 Commencé en 1600

 Inventaire des ornements

1671-1879, registres d’obits, testaments et autres documents

 Table incomplète

 3, Confrérie du Saint Ange gardien, 1808 (établie par acte du 1804)

 141 membres payants 1808

 Registre de délibération à partir du 25/01/1808

 4, Confrérie du Saint Sacrement, 1921-32

 5, Bureau de la paroisse

 Créé le 13/01/1791, 1ère délibération 17/01/91

 Clos le 17/01/1792 (« l’an 3ème de la liberté »)

 6, Délibérations marguillerie, 01/01/1811 interrompu 07/01/1816

 7, Délibérations fabrique de la paroisse, 3 frimaire an XI- 02/03/1826

Commencé le 3 frimaire an XI de l’ère républicaine (selon les apparences rétablissement de la fabrique et premières décisions concernant l’état de l’église et du culte après la Révolution.

Retour au calendrier grégorien le 19/08/1804, acte où est mentionnée « sa majesté impériale » mais avec maintien du calendrier républicain.

20/08/1804, organisation de la nouvelle fabrique

1811, réorganisation de la fabrique

 8, Inventaire du mobilier, ornement, linge, 1836, 11 p.

 Rouleau d’affiches, 1839, indulgences de Grégoire XVI, honoraire des messes 1881,  indulgences associées de l’archiconfrérie du très saint et immaculé cœur de Marie,  1861

Registres des intentions de messe

  • 1, 1875
  • 1 bis, 1876
  • 2, 1877
  • 3, 1886
  • 4, 1889
  • 5, 1895,
  • 6, 1899
  • 7, 1903
  • 8, 1904
  • 9, 1905
  • 10, 1907
  • 11, 1909
  • 12, 1910
  • 13, 1911

Registres paroissiaux

  • 1, Baptêmes, 01/01/1892- 06/07/1893
  • 2, Mariages, 12/01/1892- 11/07/1893
  • 3, Mariages, 14/07/1893-15/02/1898
  • 4, Décès (inhumations) 03/01/1892-22/08/1893
  • 5, Baptêmes, O6/08/1893-14/11/1897
  • 6, Décès, 24/08/1893-30/12/1899
  • 7, Mariages, 15/02/1898-12/12/1904

Cahiers de mariages

  • 1, 1849
  • 2, 1861
  • 3, 1863
  • 4, 1867
  • 5, 1896
  • 6, 1899
  • 7, indatable

Livres de cultes (antiphonaire…missels) (à ranger ultérieurement dans une bibliothèque)

 1, Antiphonaire, Toulouse 1836

 2, Messe des défunts 1839

 3, Missale Romanum selon décret du Concile de Trente, par saint Pie V, d’autorité de  Clément VIII et Urbain VIII. Tours Mame, 1862, approuvé par Joseph Hippolyte  Guibert, Archevêque de Tours.

 4, Missale romanum selon Pie V, Mame 1862

 5, Missale romanum, 1860

 6, Missale Tolosanum, d’autorité de Loménie de Brienne, 1773 (appartient à Vitry, fils  aîné)

 7, Missale romanum, de Pie V, d’autorité de Pie X et Benoît XV, 1921

 8, Proprium Missarum de l’archidiocèse de Toulouse, 1943, Cardinal Saliège

.

Relations mairie-fabrique (inventaire à reprendre) 

1841 - Cession à la ville d’un terrain longeant la Daurade appartenant à la manufacture des tabacs.

1822 – Territoire de la paroisse du Taur

1834 – Demande de la ville à la fabrique sur les projets de réparation pour 1836. Avec dans le dossier la somme allouée pour 1835. Demande budget prévisionnel

1832 – Même type de dossier, en 1838, en 1848

1847 – Extrait de budget accordé par la ville à la fabrique

1871 – Demande par la ville des pièces comptables

1843 – Droit dans le domaine de la mitoyenneté des biens jouxtant les édifices publics

1844 – Demande du maire au curé de pouvoir aller quérir les mendiants dans l’église où ils se réfugient pour échapper à la Police.

1841 – Réparations au portail d’entrée.

1841 – Attribution aux conseils de fabrique du nouveau cimetière moyennant entretien par la fabrique.

1845 – Chemin que doivent suivre les convois funèbres

1893 – Approbation des comptes de la fabrique par la mairie. Idem pour 1899.

1847 – Projet de vente du presbytère à la ville

Pièces diverses : 2, comptes de particuliers, 1809 et 1849

Dossier sur « Dépôt de mendicité »

Il faut aussi intégrer dans cet inventaire les documents concernant les orgues classés par Louis Laval, et toutes les autres pièces non inscrites ici.

Commentaire

Ce premier rangement a pour objectif de situer les différents documents dans leurs caisses de rangement primitif. Il ne préjuge pas de leur destination finale dans un lieu approprié (sauf pièces comptables qui se trouveront dans le bureau du trésorier).

Il faut désormais déterminer l’espace à réserver aux archives, leur rangement avec d’autres objets à conserver, la question de

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